Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABRYBUS
Monsieur Michel VALAYER

Numéro de dépôt :
1720369
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
19/12/2001
ABRYBUS de Michel VALAYER

Présentation de la marque ABRYBUS

Déposée le 19 décembre 1991 par monsieur Michel VALAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « ABRYBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel VALAYER domicilié(e) 59, rue du VIllage d'en Haut, 18230 ST DOULCHARD - France.

La marque ABRYBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRYBUS est expirée depuis le 19 décembre 2001.

Michel VALAYER a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BOUT


Monsieur Michel VALAYER - 59, rue du VIllage d'en Haut, 18230 ST DOULCHARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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